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Le Territoire et ses Communes
Comptes-rendus des bureaux et conseils communautaires

Vous pouvez prendre connaissance des débats et des décisions du Conseil Communautaire ou du bureau communautaire en téléchargeant les comptes-rendus suivants ainsi que les rapports d’activités 2009, 2010, 2011, 2012, 2013, 2014 et 2015 :

Conseil Communautaire Bureau Communautaire
- rapport d’activités 2009
- séance du 1er mars 2010
- séance du 30 mars 2010
- séance du 28 juin 2010
- séance du 27 septembre 2010
- séance du 11 octobre 2010
- séance du 13 décembre 2010
- rapport d’activités 2010
- séance du 14 mars 2011
- séance du 11 avril 2011
- séance du 14 juin 2011
- séance du 4 juillet 2011
- séance du 8 août 2011
- séance du 24 octobre 2011
- séance du 19 décembre 2011
- rapport d’activités 2011
- séance du 21 février 2012
- séance du 2 avril 2012
- séance du 18 juin 2012
- séance du 15 octobre 2012
- séance du 26 novembre 2012
- séance du 11 février 2013
- séance du 18 mars 2013
- séance du 24 juin 2013
- rapport d’activités 2012
- séance du 15 juillet 2013
- séance du 14 octobre 2013
- séance du 16 décembre 2013
- séance du 10 février 2014
- séance du 10 mars 2014
- séance du 14 avril 2014
- séance du 5 mai 2014
- séance du 23 juin 2014
- rapport d’activités 2013
- séance du 10 septembre 2014
- séance du 29 septembre 2014 - séance du 17 novembre 2014
- séance du 15 décembre 2014
- séance du 16 février 2015 - séance du 18 mars 2015
- séance du 13 avril 2015 - séance du 8 juin 2015 - rapport d’activités 2014
- rapport d’activités 2014 sur les déchets
- séance du 30 juin 2015
- séance du 29 septembre 2015 - séance du 12 octobre 2015
- séance du 10 novembre 2015
- séance du 16 décembre 2015 - séance du 16 décembre 2015
- séance du 22 février 2016
- séance du conseil du 29 mars 2016 - séance du 29 mars 2016
- séance du 23 juin 2016
- rapport d’activités 2015
- rapport d’activités déchets 2015

rapport d’activités 2013

Séance du 13 décembre 2010

Séance du 11 octobre 2010

Séance du 27 septembre 2010

Rapport d’activités 2009

Séance Bureau du 17 novembre 2014

Séance du 28 juin 2010

Séance du 30 mars 2010

Séance du 1er mars 2010

Rapport d’activités 2010

Séance du 14 mars 2011

Séance du 11 avril 2011

Séance du 14 juin 2011

Séance du 8 août 2011

Séance du 4 juillet 2011

Séance du 24 octobre 2011

Séance du 19 décembre 2011

Rapport d’activités 2011

Séance du 21 février 2012

Séance du 2 avril 2012

Séance du 18 juin 2012

Séance du 15 octobre 2012

Séance du 26 novembre 2012

Séance du 11 février 2013

Séance du 18 mars 2013

Séance du 13 avril 2015

Séance du 18 mars 2015

Séance du 24 juin 2013

Rapport d’activités 2012

Séance du 15 juillet 2013

Rapport d’activités 2014

Séance du 14 octobre 2013

Compte rendu du 16 décembre 2013

Compte rendu du 10 février 2014

Compte rendu du 10 mars 2014

Compte rendu du 14 avril 2014 installation du nouveau conseil communautaire

Compte rendu du 5 mai 2014

Compte rendu du 23 juin 2014

compte rendu séance du 10 septembre 2014

Séance du 16 février 2015

séance 15 décembre 2014

Séance du 29 septembre 2014

Séance du 22 février 2016

Séance du 16 décembre 2015

Compte rendu de la séance du 16 décembre 2015

Séance du 8 juin 2015

Rapport annuel 2014 sur les déchets

séance du 29 mars 2016 du bureau communautaire

séance du 30 juin 2015

Séance du 29 septembre 2015

Séance du bureau du 12 octobre 2015

compte rendu de la séance du 10 novembre 2015

Séance du 29 mars 2016

Compte rendu du Conseil Communautaire du 23 juin 2016

Rapport d’activités 2015

Rapport annuel 2015 sur les déchets

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